Sécurité incendie
NOTRE CONSTAT
En 2019, en France, les sapeurs-pompiers sont intervenus 316100 fois dans le cadre d’incendies (source : Ministère de l’Intérieur, Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion de Crise (DGSCGC)).
Ce chiffre ne prend, notamment, pas en compte les fois où les personnels des entreprises sont parvenus à éteindre le feu sans faire appel à leur service.
Si, fort heureusement, le nombre de victimes directes (décès, brûlés, intoxiqués par les fumées, effets cumulés des brûlures et des intoxications) reste relativement faible, leurs conséquences peuvent s’avérer catastrophiques.
Ainsi, celles-ci peuvent être internes (pertes humaines, perte de l’outil de production ou d’informations capitales à la poursuite des activités, etc…) ou externes (perte de marchés, de crédibilité auprès des clients,
dégradation de l’image de l’entreprise, poursuites judiciaires, etc…).
Il en résulte que la prise en compte du risque incendie et de sa prévention est fondamentale, d’autant plus que la destruction par le feu d’un établissement entraine, très souvent, sa fermeture définitive.
Ainsi, 2 entreprises sur 3 ne se relèvent pas après un incendie majeur (Source Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS)).
Objectifs de la prévention incendie
supprimer les causes de déclenchement
limiter l'importance des conséquences
Qu’elles soient humaines ou matérielles, notamment par une détection efficace permettant d’intervenir à temps pour évacuer les personnes et intervenir avec les moyens internes (extincteur, robinet d’incendie armé) dès le départ du feu.
favoriser l’intervention des secours
Favoriser l’évacuation des personnes et l’intervention des secours.
Si toutes les activités sont concernées par l’incendie, la réglementation applicable peut différer, comme par exemple lorsqu’il s’agit d’un Etablissement Recevant du Public (ERP), d’un Etablissement Recevant des Travailleurs (ERT) on encore une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE).
Dans tous les cas, cependant, le Chef d’établissement sera en première ligne en termes de responsabilité.
Nos prestations
Octopus Conseil peut vous apporter son expertise dans plusieurs domaines, comme, par exemple :
ANALYSE DU NIVEAU DE SECURITÉ
Il n’est pas toujours aisé, pour un Chef d’établissement, de connaître son niveau de sécurité et de maîtrise du risque incendie soit parce que :
- Ne disposant pas, en interne, des compétences et connaissances nécessaires,
- A force de passer tous les jours au même endroit, nous perdons notre capacité à voir certaines anomalies qu’il conviendrait, pourtant, de relever comme telles.
Pour répondre à cette problématique, Octopus Conseil se propose d’intervenir par la :
o Réalisation d’un audit du niveau de sécurité par rapport aux obligations réglementaires en matière de sécurité incendie,
o Rédaction d’un rapport avec propositions d’améliorations,
o Rédaction d’un plan d’actions si vous le souhaitez.
Préparation commissions de sécurité
Le passage des Commissions de Sécurité et d’Accessibilité (Commissions Consultatives Départementales de Sécurité et d’Accessibilité de leur nom complet) est toujours un moment redouté par la Direction dans les Etablissements Recevant du Public, qu’il y ait, ou non, la présence d’un Chef de Service de sécurité incendie. Aussi, nous vous proposons d’intervenir, avec un regard neuf et extérieur :
- En amont, dans le cadre de leur préparation,
- Durant la Commission de Sécurité (que ce soit lors de la pré-visite, s’il y en a une, ou lors de la visite),
- A l’issue de leur passage, le cas échéant, dans le cadre de la mise en place d’un plan d’actions afin de lever les réserves.
Notre objectif est que cet assistance vous apporte des améliorations significatives qui perdurent dans le temps.
Service de sécurité incendie
Nous pouvons vous conseiller lors de la mise en place d’un service de sécurité incendie, que ce soit :
- dans le choix d’un prestataire,
- dans le cadre d’un appel d’offres,
- dans le suivi du lancement de la prestation,
- dans le suivi de la prestation au quotidien.
Nos interventions peuvent être complétées par celles, plus poussées, de notre partenaire TRANSPARENCE, société spécialisée dans le suivi et l’évaluation des prestataires externes.
Rédaction de consignes et procédures
Il n’est pas toujours simple d’élaborer et de rédiger des consignes et procédures. Octopus Conseil peut vous y aider en les élaborant à votre place, selon vos besoins. Ce peut être, par exemple, des consignes de première ou de seconde intervention, une procédure de travaux par points chauds, etc..
Rédaction de notices de sécurité et d'accessibilité
Avant de commencer des travaux de construction ou d’aménagement d’un Etablissement Recevant du Public (ERP), le propriétaire (ou son mandataire) doit demander une autorisation au Maire. Cette demande nécessite de suivre un formalisme particulier, tel qu’énoncé dans le Cerfa N°13824*04.
Ce dossier de demande doit comprendre de nombreuses pièces dont, notamment :
- Des plans et schémas,
- La réaction au feu des matériaux,
- La Notice de sécurité,
- La Notice sur la prise en compte de l’accessibilité aux personnes en situation de handicap.
L’enjeu est important car dans le cas où les ERP ne sont pas conformes aux obligations de sécurité, leur propriétaire (ou constructeur ou exploitant) s’expose à :
- Une fermeture administrative temporaire ou définitive ordonnée par le Maire ou le Préfet (après avis de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité),
- Des sanctions pénales (amende jusqu’à 45 000 € et peine d’emprisonnement).
Afin de vous aider dans ce domaine, Octopus Conseil se propose d’intervenir pour rédiger les notices de sécurité et d’accessibilité. Il peut également vous accompagner dans la constitution du dossier complet.
Registre de sécurité incendie
- Le Registre de Sécurité Incendie est un document obligatoire depuis le Décret du 5 novembre 2001 dans les Etablissements Recevant du Public (ERP), les Etablissements Recevant des Travailleurs ainsi que dans les Immeubles d’Habitation.
- Il indique, notamment, la conduite à tenir en cas d’incendie ou d’évacuation à vos équipes et à votre public, les formations suivies par le personnel, le suivi des équipements de lutte contre l’incendie et des installations techniques, etc…
- Ce Registre doit obligatoirement être tenu à jour, dès que des informations changent, que des contrôles ou des opérations de maintenance du matériel sont effectués ou lorsque des travaux de mise en sécurité sont réalisés.
- Il peut être mis à disposition sous format papier mais il est également possible de le mettre en place sous forme dématérialisée, ainsi que le propose la société Registresecurite.com, partenaire d’Octopus Conseil.
Octopus Conseil peut vous aider à y voir plus clair dans ce domaine.
Visite d'assurance
Tout comme pour celle des Commissions de Sécurité, la visite du représentant de l’assurance est un moment redouté des Chefs d’établissement. En effet, l’enjeu est de taille car, parfois, il engage le niveau de la cotisation de l’/des assurance(s) pendant plusieurs années. Il est donc important de présenter le bâtiment, les installations techniques, mais également l’organisation et le niveau de formation des équipes sous leur meilleur jour et à un niveau optimal.
Octopus Conseil vous propose son assistance :
- A la préparation, en amont, de cette visite :
► Au niveau documentaire, par une vérification des rapports de contrôles réglementaires ainsi que de l’état de vos principaux Registres et de l’adéquation de vos procédures,
► Au niveau terrain, par un tour des locaux pour identifier les points problématiques.
Notre objectif sera de réduire voire de supprimer des risques lorsque cela sera possible.
- A l’issue de cette visite, dans le cadre de la mise en place d’un plan d’actions afin de lever les réserves.
Notre objectif est que cette assistance vous apporte des améliorations significatives qui perdureront dans le temps.
Externalisation de la fonction de Responsable sécurité
- Toutes les entreprises n’ont pas les moyens d’avoir, dans leur effectif, un(e) Chef de Service de sécurité incendie ou encore un(e) Responsable Sécurité qui serait à même d’aider la Direction à travailler les domaines de la prévention et de la gestion de l’incendie.
- Le cas échéant, il peut arriver que ce poste soit vacant, temporairement, et ce pour une durée inconnue (et donc potentiellement longue) ou relativement longue.
Octopus Conseil vous propose donc d’externaliser cette fonction en la prenant à sa charge selon les besoins que vous aurez, préalablement, exprimés.
Interface avec les services de l'administration
Suite au passage de Commissions de Sécurité ou à la réalisation de travaux, par exemple, il peut arriver que des services de l’Administration (comme le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)), la Mairie, etc…) vous sollicitent pour diverses raisons.
Nous vous proposons d’intervenir afin de vous aider à mieux comprendre leurs demandes et d’y répondre dans les meilleurs délais.
Exercice d'évacuation
Parfois oubliés, ces exercices revêtent pourtant une importance capitale en matière de sécurité des personnes et des biens…
En effet, ainsi que le dispose l’article R4227-39 du Code du Travail, « la consigne de sécurité incendie prévoit (…) des exercices au cours desquels les travailleurs apprennent à reconnaître les caractéristiques du signal sonore d’alarme générale, à localiser et à utiliser les espaces d’attente sécurisés ou les espaces équivalents, à se servir des moyens de premier secours et à exécuter les diverses manœuvres nécessaire. Ces exercices (…) ont lieu, au moins, tous les six mois ».
Pour vous aider à répondre à cette obligation légale (contrôlée, notamment, lors des visites des Commissions de Sécurité ou de celle de l’Assurance), Octopus Conseil vous propose ses services afin d’organiser et de piloter, avec vous, ces exercices d’évacuation.
Nous pouvons, par exemple, procéder de la sorte :
- Préalablement à la réalisation de l’exercice, nous passerons par une phase de diagnostic des consignes existantes, puis formerons votre personnel, si vous le souhaitez,
- Réalisation de l’exercice où nous jouerons un rôle d’observateur,
- A l’issue, débrief à chaud avec vos équipes puis rédaction d’un compte-rendu destiné à préciser les points forts ainsi que les axes de progrès avec proposition d’un plan d’actions.
INTERVENTIONS AUPRES DE CENTRES DE FORMATIONS
Nous proposons, aux Centres de Formations, d’intervenir, en tant que vacataire, dans le cadre des formations initiales SSIAP 1, SSIAP 2 et SSIAP 3, mais aussi de leur recyclage et remise à niveau.
Nous connaissons les contraintes économiques des TPE et des PME, si bien que toutes ne possèdent pas de Responsable Sécurité ou de Responsable HSE.
Aussi, il est tout à fait possible d’intervenir dans vos locaux, en temps partagé, sur un nombre de jours définis par semaine ou par mois, pour vous apporter l’expertise dont vous avez besoin dans les domaines pré-cités, et ainsi, vous conseiller, vous guider et, par là-même, vous aider à respecter vos obligations.
N’hésitez pas à nous contacter pour nous exposer vos besoins afin que nous puissions vous proposer une prestation adaptée et évolutive en fonction de votre actualité.